LES COMMISSIONS

Les élus membres de l'AMF 90 sont amenés à siéger lors de différentes commissions et comités départementaux.

>>> Commissions AMF

Comité directeur : ...

• Commissions AMF
  • Commission Environnement
  • Commission Intercommunalité
  • Commission Communes et Territoires ruraux
  • Commission Education / Culture
  • Commission Villes et Territoires urbains

 

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>>> Commissions départementales

• 1. Santé / Handicap / Personnes agées
  • Sous-commission départementale d'accessibilité aux personnes handicapées
  • Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires CODAMU
  • Comité départemental Canicule
  • CDCA90 (Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie)
  • COMEXE (Commission exécutive du Groupement d'Intérêt public de la MDPH)
  • Conseil territorial de Santé
  • CROA (Comité Régional de l'Offre Alimentaire)
  • Comité de sélection des projets de Maison de Santé
  • Conseil départemental de santé et de protection animale
• 2. Enfance / Education / Sport
  • Commission départementale de services aux familles
  • Conseil d'Administration du Centre régional de Documentation Pédagogique
  • Conseil d'Administration du CROUS
  • Conseil académique de l'Education nationale
  • Collège du Fonds de développement de la vie associative
  • Commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères
  • CDEN (Conseil départemental de l'Education Nationale)
  • Commission départementale du Centre national pour le développement du sport
  • Conseil départemental Jeunesse, sports et vie associative
• 3. Aide sociale / Insertion
  • Commission départementale de la cohésion sociale
  • Commission départementale de l'Emploi et de l'Insertion
• 4. Finances, Fiscalité et Marchés publics
  • Comité local du Conseil fiscal et financier des collectivités locales
  • Commission départementale des Valeurs locatives des locaux professionnels
  • Commission départementale des impôts directs locaux
  • Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux Marchés publics
• 5. Patrimoine et paysages
  • Comission régionale du Patrimoine et des Sites
  • Comité du Massif des Vosges
  • Comité du Massif du Jura
• 6. Sécurité / Police
  • Commission départementale consultative des Gens du Voyage
  • Conseil d'Administration du SDIS (Incendie et Secours)
  • Commission départementale de Sécurité et d'Accessibilité
  • Commission départementale de Sécurité civile
  • Commission départementale de sécurité routière
  • Conseil départemental de Prévention de la Délinquance
  • Commission locale des transports publics particuliers de personnes
  • Commission Titre de séjour
  • Commission départementale des systèmes de videoprotection
  • Commission relative à la délivrance de diplômes dans le secteur funéraire
  • Commission départementale de sécurité des Transports de fonds
  • Comité opérationnel contre le racisme et l'antisémitisme
• 7. Médiation
  • Conseil départemental d'Aide au droit
  • AVADEM (Aide aux victimes, accès au droit et médiation)
  • Commission de Médiation DALO
• 8. Services publics
  • CDIG (Comité départemental d'Information Géographique)
  • Commission départementale d'Organisation et Modernisation des Services publics
  • Commission départementale de la Présence postale
• 9. Ruralité / Foncier / Urbanisme
  • Commission départementale d'Orientation de l'Agriculture
  • Commission départementale d'Adaptation au commerce rural
  • Comité de suivi du déploiement de la Fibre optique
  • Commission départementale d'aménagement foncier
  • DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
  • CDPENAF (Espaces naturels, agricoles et forestiers)
  • Conférence régionale de gouvernance du ZAN
  • Commission de conciliation en matière d'Elaboration des documents d'Urbanisme
  • Commission départementale d'Aménagement commercial
• 10. Environnement
  • CODEN (Conseil départemental de l'Environnement)
  • Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
  • Comité Régional de la Biodiversité
  • Comité de suivi régional du Plan Ecophyto
  • CODERST (Conseil Départemental d'Environnement et Risques Sanitaires et technologiques)
  • Commission départementale Nature, paysages et sites
  • Conseil d'Administration de SAPIN
  • Commission du Plan départemental de Prévention et de Gestion des Déchets non Dangereux
• Autres
  • CDCI (Commission départementale de Coopération intercommunale)
  • Commission départementale en charge d'établir la liste d'aptitude des Commissaires-enquêteurs
  • Conférence départementale de la Liberté religieuse
  • Conférence des Exécutifs
  • Commission départementale des Objets mobiliers
  • Comité de suivi des programmes européens
  • Conférence Territoriale de l'Action publique

 

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